Politique de confidentialité

Qui sommes-nous

Raison sociale : SAS LES CHOCOLATS BERNARD DUFOUX
Siret : 422 803 957 000 14
Capital social : 196 000 €
N°de TVA : FR 16 422 803 957

Directeur de la publication : M Pierre-Yves Dufoux
Pôle d’Activités du Charolais
Champ du Village
71120 CHAROLLES

​Téléphone : 03 85 28 08 10
info@chocolatsdufoux.com

Limitation contractuelles sur les données

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Propriété intellectuelle

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Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1260386 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr). En conformité avec les dispositions de la loi du 06/01/1978, ce site fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Comission Nationale Informatique et Liberté (CNIL). Le numéro de déclaration est le : 126.03.86

Litiges

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Protection des données personnelles

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Ce que nous recueillons
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